Droit d'auteur et responsabilité

Les informations diffusées sur le site Domainederolland.com sont la propriété de l'éditeur du site. Toute reproduction totale ou partielle ne peut se faire sans accord écrit de Domainederolland.com.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés.

Données personnelles

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, le visiteur dispose d'un droit de consultation, de modification et de retrait de partie ou de toutes données personnelles portées à la connaissance de Domainederolland.com lors de l'utilisation du Service, et que la base de données constituée par les données d'inscription a fait l'objet d'un dépôt auprès de la CNIL (dépôt n° ??????). Il est possible de mettre en application ce droit en modifiant en ligne vos informations dans la votre partie Client.
Le Visiteur reconnaît savoir que Domainederolland.com est susceptible de recueillir certaines informations nominatives le concernant. Ces informations sont utilisées uniquement par Domainederolland.com et permet au site de fournir des services plus performants et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Suppression de compte

Par respect des libertés individuelles des internautes les clients du site Domainederolland.com pourront à tout moment demander la suppression de leur compte. Concernant les abonnés de la Newsletter, ils peuvent procéder personnellement à cette suppression sur la page d'accueil du site.

EARL Colomer P. et Fils Impasse St Roch 11350 Tuchan.

Responsable: L. Colomer

Responsable de la rédaction: L. Colomer

CNIL: 1101327